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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société COTTAGE IMMOBILIER
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COTTAGE IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTAGE IMMOBILIER
Société COTTAGE IMMOBILIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1627824
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2000

Présentation de la marque COTTAGE IMMOBILIER

Déposée le 16 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société COTTAGE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTAGE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société COTTAGE IMMOBILIER domicilié(e) 101, rue Jean Jaurès, 77130 MONTEREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GALLAS ET ASSOCIEES - France.

La marque COTTAGE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTAGE IMMOBILIER est expirée depuis le 16 novembre 2000.

Société COTTAGE IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : BOCAGE IMMOBILIER


Société COTTAGE IMMOBILIER, société anonyme - 101, rue Jean Jaurès, 77130 MONTEREAU - France


Cabinet GALLAS ET ASSOCIEES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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